Legal notice
ÉDITEUR DU SITE
Mugindset – Micro-entreprise
60 rue François 1er, 75008 Paris, France
mugindset@gmail.com
SIREN : 994 725 877
TVA : Non applicable – article 293B du CGI
Directeur de la publication : Burak Özdemir
HÉBERGEMENT
Le site mugindset.com est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground floor
Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
www.shopify.com
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des contenus présents sur le site mugindset.com (textes, visuels, logos, designs, slogans, photographies, univers de marque) est la propriété exclusive de Mugindset, protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Mugindset.
RESPONSABILITÉ
Mugindset s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Mugindset se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis.
Mugindset ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation de son contenu.
DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES
Le traitement des données personnelles est régi par la Politique de confidentialité disponible sur le site, conforme au RGPD (UE 2016/679) et au UK GDPR.
MÉDIATION
En cas de litige non résolu à l'amiable :
CM2C – www.cm2c.net
Plateforme européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr
CONTACT
mugindset@gmail.com